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Marques déposées par madame BELLEC ANNE MARIE
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Herba Nature
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Herba Nature
Mme BELLEC ANNE MARIE

Numéro de dépôt :
4007197
Date de dépôt :
24/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/05/2023
Herba Nature de BELLEC ANNE MARIE

Présentation de la marque Herba Nature

Déposée le 24 mai 2013 par madame BELLEC ANNE MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Herba Nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est madame BELLEC ANNE MARIE domicilié(e) ZA des Pins, BP 30 - 29910 - TREGUNC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BELLEC ANNE MARIE domicilié(e) ZA des Pins, BP 30 - 29910 - TREGUNC - France.

La marque Herba Nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Herba Nature est expirée depuis le 24 mai 2023.

BELLEC ANNE MARIE a également déposé les autres marques suivantes : Sentier Nature


Mme BELLEC ANNE MARIE - ZA des Pins, BP 30 - 29910 - TREGUNC - France


Mme BELLEC ANNE MARIE - ZA des Pins, BP 30 - 29910 - TREGUNC - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Inscription le 7 octobre 2013 - Retrait partiel n°610172 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-07

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Herbes médicinales ; tisanes ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).